Les mentions légales

Édition

Ce site est édité par COUTANT Florence, gérante.
9 boulevard Condorcet
11100 Narbonne
France

Numéro SIRET : 34293508700052

Directeur de la publication : COUTANT Florence

Téléphone : 04 68 41 43 97

E-mail : info@soliservice.fr
Site web : www.soliservice.fr

Hébergement du site

Ce site est hébergé par :

SAS Norbert Communication
Agence Web à Narbonne
3 rue Henri Rouzaud
11100 Narbonne
07 883 818 06

Responsabilité

Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies.

Cependant, Soliservice s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens.

En conséquence, Soliservice décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Soliservice ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite.

Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

Traitement des données personnelles

Les informations que Soliservice sera amenée à recueillir proviennent de l'enregistrement volontaire d'une adresse courriel fournie par l'internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.

Droits d'auteur

Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende.

Les icones utilisées dans les parties "La simplicité", "Le tarif" et "La sécurité" sur la page d'accueil ont été créées par Freepik. Elles proviennent du site www.flaticon.com, une licence CC 3.0 BY.

L'icone utilisée dans la parties "La liberté" sur la page d'accueil a été créée par Dave Gandy. Elle provient du site www.flaticon.com, une licence CC 3.0 BY.